Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A VOUS DE CREER
SONY FRANCE S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
3010627
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque A VOUS DE CREER

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SONY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A VOUS DE CREER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONY FRANCE domicilié(e) 20-26, rue Morel, 92110 CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque A VOUS DE CREER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VOUS DE CREER est expirée depuis le 28 février 2010.

SONY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YOU, STYLE, SONY , EASYCAM , STAMINA UP TO HRS BATTERY LIFE USING AN OPTIONAL BATTERY NP-F930 , AEROMATIC , THE BEST IN MUSIC RECORDING , MAGIC BLUE , STAMINA UP TO HRS BATTERY LIFE USING AN OPTIONAL BATTERY NP-98 AND LCD SCREEN OFF , CLIP LA PAROLE CLAP L'AUTONOMIE , STAMINA UP TO HRS BATTERY LIFE USING AN OPTIONAL BATTERY NP-F930 AND LCD SCREEN OFF , SOUNDABOUT


SONY FRANCE S.A.,. société anonyme - 20-26, rue Morel, 92110 CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 712034800


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Appareils et instruments, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) y compris leurs composants électroniques spécifiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, y compris leurs composants électroniques spécifiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs y compris leurs composants électroniques spécifiques ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils de télévision, radiophonie et téléphonie récepteurs mobiles y compris leurs composants électroniques spécifiques ; publications électroniques, notamment de petites annonces (téléchargeables). Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; services de messageries en ligne ; services de transmission ; services de communication électronique et par ordinateur ; service d'échange électronique de données. Services de transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux, par internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.